ROYAL COMBIER
Présentation de la marque ROYAL COMBIER
Déposée le 14 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL COMBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL COMBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL COMBIER arrivera à expiration en date du 14 février 2026.
COMBIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2061606 - Publication au BOPI 1996-10
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300050 - Publication au BOPI 2005-10-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 7 février 2006 - Changement de nature juridique n°427963 - Publication au BOPI 2006-02-07
Inscription le 2 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291385 - Publication au BOPI 1999-12-02
Inscription le 2 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291386 - Publication au BOPI 1999-12-02
Inscription le 18 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196103 - Publication au BOPI 1996-01-18
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2016 n°2606034 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-04